Plan Local d'Urbanisme
Accédez à l’ensemble des documents du Plan Local d’Urbanisme.
Additif au rapport de présentation
11 décembre 2023
Rapport de présentation
11 décembre 2023
Annexes aux rapport de présentation
11 décembre 2023
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
11 décembre 2023
Orientations d’Aménagement et de Programmation
11 décembre 2023
Règlement
11 décembre 2023
Plan de zonage
11 décembre 2023
Plan de zonage SUD
11 décembre 2023
Plan de zonage ZA
11 décembre 2023
Plan des SUP et des bois et fôrets
11 décembre 2023
Annexes sanitaires – reseaux eau potable
11 décembre 2023
Annexes sanitaires – reseaux eau potable ZA
11 décembre 2023
Recueil des servitudes
11 décembre 2023
Secteurs soumis à des risques naturels
11 décembre 2023
Réglementation des boisements
11 décembre 2023
Règlement Local de Publicité
11 décembre 2023
Classement des infrastructures de transports terrestres du Jura
11 décembre 2023
Plan des zones soumises au DPU
11 décembre 2023